Ecologie : normes et règlements

Les normes concernant l'écologie sont très variées car elles concernent aussi bien la consommation énergétique que la conception ou le recyclage. En voici quelques unes :

- NF P01-010 Décembre 2004 : qualité environnementale des produits de construction - Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction.
- NF X30-205 Mars 2013  : systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental.
- NF EN ISO 14001 Octobre 2015 : systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation
- NF EN ISO 14004 Avril 2016 : Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales pour la mise en application - Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre
- ISO 14005:2010 Décembre 2010 : systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour la mise en application par phases d'un système de management environnemental, incluant l'utilisation d'une évaluation de performance environnementale
- ISO 14015:2001 Novembre 2001 : management environnemental - Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)
- ISO 14020:2000 Septembre 2000 : Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux
- ISO 14021:2016 Mars 2016 : Marquage et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II)
- ISO 14025:2006 Juillet 2006 : marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de Type III - Principes et modes opératoires
- NF EN ISO 14031 Septembre 2013 : management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices
- NF ISO 14034 Décembre 2016 : Management environnemental - Vérification des technologies environnementales (ETV)
- NF EN ISO 14044 Octobre 2006 : management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exigences et lignes directrices
- ISO 14050:2009 Février 2009 : management environnemental - Vocabulaire
- NF EN ISO 14063 Août 2010 : management environnemental - Communication environnementale - Lignes directrices et exemples
- NF EN ISO 19011 Janvier 2012 : lignes directrices pour l'audit des systèmes de management
- NF EN 15804/CN Juin 2016 : Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations environnementales sur les produits - Règles régissant les catégories de produits de construction - Complément national à la NF EN 15804+A1
- NF ISO 26000 Novembre 2010 : lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale
- NF EN ISO 50001 Novembre 2011 : Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations de mise en œuvre
- BP X30-120 Mars 2006 : énergie - Diagnostic énergétique dans l'industrie
- XP E01-006 Mars 2011 : produits mécaniques - Performance environnementale - Évaluation et déclaration
- GA P01-030 Juin 2003 : système de management environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE
- XP C08-100-1 Décembre 2016 : Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 1 : règles d'élaboration communes - Usage dans les ouvrages de bâtiment
- XP C08-100-2 Décembre 2016 : Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 2 : règles d'élaboration spécifiques pour les fils, câbles et matériels de raccordement
- NF EN 15232-1 Août 2017 : Performance énergétique des bâtiments - Partie 1 : impact de l'automatisation, de la régulation et de la gestion technique - Modules M10-4, 5, 6, 7, 8, 9, 10
- NF EN 16946-1 Juin 2017 : Performance énergétique des bâtiments - Inspection des systèmes d'automatisation, de régulation et de gestion technique des bâtiments - Partie 1 : module M10-11 - Performance énergétique des bâtiments - Inspection des systèmes de régulation, automatismes et de GTB

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mise à jour : 12 septembre 2017